Les délibérations de l'Assemblée générale

L'ensemble des délibérations adoptées lors de l'Assemblée générale du 22 juin 2026 est disponible ci-dessous.
Les documents peuvent être consultés individuellement ou téléchargés sous la forme d'une archive dans leur intégralité.
 

Télécharger l'ensemble des délibérations 

Délibérations 

• 📄 2026-123 - Remplacement d’élus démissionnaires et intégration des nouveaux élus (PDF)
• 📄 2026-124 - Remplacement d’un membre de la Commission des affaires générales (PDF)
• 📄 2026-125 - Remplacement de membres de la Commission de la formation professionnelle (PDF)
• 📄 2026-126 - Remplacement d’un membre de la Commission du développement économique et territorial (PDF)
• 📄 2026-127 - Remplacement d’un membre de la Commission métiers d’art (PDF)
• 📄 2026-128 - Remplacement d’un membre de la Commission égalité femmes-hommes (PDF)
• 📄 2026-129 - Désignation de nouveaux membres associés (PDF)
• 📄 2026-130 - Recomposition des commissions territoriales (PDF)
• 📄 2026-131 - Compte de gestion de l’exercice clos au 31/12/2025 (PDF)
• 📄 2026-132 - Grille des tarifs des prestations et services (PDF)
• 📄 Annexe - Tarifs DR Métiers AG juin 2026 (PDF)
• 📄 2026-133 - Budget rectifié 2026 (PDF)
• 📄 2026-134 - Groupement de commandes CAC (PDF)
• 📄 2026-135 - Représentation des élus au sein d'instances extérieures (PDF)
• 📄 2026-136 - Suppression d’emplois dans le cadre de la mise en place du CSP Paie national (PDF)
• 📄 2026-137 - Suppressions d’emplois (PDF)
• 📄 2026-138 - Grille des emplois (PDF)
• 📄 Annexe - Projet de grille des emplois AG du 22/06/2026 (PDF)
• 📄 2026-139 - Actualisation guide des procédures des achats et marchés publics (PDF)
• 📄 Annexe - Guide achats mis à jour 2026 (PDF)
• 📄 2026-140 - Rapport de la Commission des affaires générales (PDF)
• 📄 2026-141 - Rapport de la Commission de la formation professionnelle (PDF)
• 📄 2026-142 - Rapport de la Commission du développement économique et territorial (PDF)
• 📄 2026-143 - Rapport de la Commission des métiers d’art (PDF)
• 📄 2026-144 - Rapport de la Commission égalité femmes-hommes (PDF)
• 📄 2026-145 - Rapport annuel des Commissions territoriales (PDF)